Nos partenariats

Au-delà des partenariats naturels du territoire que sont les autres acteurs de l'ingenierie publique territoriale, Conseil départemental, SMMAR, SYADEN, DDTM, ABF, CAUE, AMA, ... l'ATD a noué des partenariats spécifiques avec des acteurs extérieurs à notre territoire, ATD31, AnDAtd...

ATD31 pour la formation des élus

Depuis 2016, une convention de partenariat fonctionne avec l’ATD31 organisme de formation des élus.
En collaboration avec l'Association des maires de l'Aude (AMA) et l'ATD31, nous proposons d'accéder à une offre de formation élargie et accessible aux élus audois. En complément des sessions proposées par l'AMA tout au long du mandat, il s'agit de permettre, aux élus locaux exclusivement, de bénéficier des formations organisées par l'ATD31. Celle-ci est en effet agréée organisme de formations des élus locaux par le ministère de l'intérieur. À ce titre, les frais de formation engagés peuvent être remboursés par votre collectivité.

Objectifs

  • D’une part, accéder à une offre de formation destinée à acquérir ou renforcer vos connaissances dans les domaines de la gestion publique locale : finances locales, juridique, marchés publics, intercommunalité, urbanisme, aménagement du territoire...
  • D’autre part, ouvrir à l'occasion du sujet de la formation, des espaces de réflexion et de
    confrontation d'expériences entre élus.

Si vous souhaitez participer à une ou plusieurs de ces formations, pour en faciliter l'organisation, merci de remplir le(s) bulletin(s) d'inscription et le(s) transmettre à l'ATD31 qui centralisera vos demandes et se chargera des modalités pratiques : https://www.atd31.fr/fr/former-les-elus/nos-formations.html
Vous recevrez une convocation au stage et à l'issue de celui-ci une attestation de suivi de formation.

Notre partenariat nous permet de bénéficier de tarifs préférentiels qui sont éligibles au DIF élus.

Les tarifs de formation ATD31

  • Formation inter-collectivités : la journée (repas compris) pour 150€/ stagiaire
  • Formation intra (à planifier spécifiquement pour un groupe) : 1350€ pour la journée ou 675€ pour la demi-journée

Département de l'Aude

Portail des marchés publics

Le Département de l’Aude a créé une plateforme consacrée aux marchés publics. L’objectif de cette démarche est d’abord de simplifier l’accès à la commande publique des TPE/PME mais aussi de créer un réseau pour favoriser la diffusion des bonnes pratiques.

En 2015, le Département de l’Aude a décidé d’aller encore plus loin dans la démarche et s’est doté d’un outil complet, le portail
marchespublics.aude.fr. Il s’agit d’une véritable plateforme de dématérialisation des marchés publics mise gratuitement à la disposition de toutes les communes et établissements publics audois.

Celle-ci permet aux collectivités et établissements publics de satisfaire à leurs obligations en matière de dématérialisation et permet aux entreprises et, notamment aux TPE/PME, de trouver en un seul endroit l’information sur l’ensemble des consultations lancées par les collectivités adhérentes.

Demandes de subventions en ligne

En collaboration avec l’État et la Région Occitanie, le Département de l’Aude a mis en place un formulaire unique pour la saisie des demandes de subventions émanant des communes et EPCI. Celui-ci est accessible via une plateforme dématérialisée subventions.aude.fr pour laquelle les codes d’accès ont été communiqués aux communes et intercommunalités.

Le maire ou président saisit sa demande sur ce formulaire unique et une seule fois qu'elle concerne le Département et/ou la Région
et/ou l’État et joint les pièces justificatives qui lui sont demandées. C’est le Département qui se charge de mettre le dossier dématérialisé à disposition de l’État et de la Région. Les pièces justificatives à joindre sont fonction du type de demande (voirie, cœur de village, bâtiment…).

Une fois le dossier réceptionné par les partenaires concernés, l’instruction est assurée par chacun d’eux selon ses procédures propres, au regard de ses règles d’intervention financières.

Pour le Département, les demandes devront être déposées avant le 31 octobre 2018 pour une programmation principale au début du 1er trimestre 2019.

La Région instruira les dossiers et notifiera ses décisions de financement au fil de l’eau dans le cadre, notamment, des contrats territoriaux.
L’État instruira via la plateforme les dossiers DETR. Ils seront recevables entre le 15 septembre et le 31 octobre. La programmation interviendra dans le courant du 1er semestre.

Grâce à des liens internet, le maire ou le président ont la possibilité de consulter en ligne les règlements d’intervention des trois partenaires financiers pour le dispositif qui l’intéresse.

Les financements européens continueront à faire l’objet d’une demande séparée conformément aux modalités actuelles.
Les autres financements État (FNADT, DSIL…) devront faire l’objet d’une demande séparée.

Association nationale des directeurs d'agences techniques départementales (AnDAtd)

Les Agences techniques départementales, au nombre de 55 sur toute la France, ont décidé de s'organiser afin de disposer d'un organe de discussion au niveau national pour répondre aux sollicitations des ministères et services de l'Etat sur la structuration de l'ingénierie publique.

Domiciliée à l’Assemblée des Départements de France à Paris, l’ANDATD est présidée par Arnaud Spet, directeur de l’Agence technique départementale de la Moselle.

Le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

 

Par convention, le BRGM propose un appui scientifique à l’ATD concernant la valorisation des connaissances scientifiques disponibles sur le département de l’Aude pour une meilleure gestion et exploitation des eaux souterraines d’une part, et pour la connaissance et la compréhension des risques gravitaires d’autre part, en lien notamment avec les évènements extrêmes auxquels le département est soumis (inondations, tempêtes…).

Ce partenariat vise à apporter à l’ATD l’expertise scientifique du BRGM, à mobiliser et à exploiter les données et les archives acquises par le BRGM (BSS, inventaire cavités, géologie…) et par le Département et à valoriser les connaissances des projets de Recherche menés dans le Département (notamment sur les Corbières, le Plateau de Sault, etc…).